Conseil municipal du 07/10/2016

par **Arnaud24** Mer 5 Oct - 11:14

Conseil municipal du 07/10/2016 à 20h à la mairie.

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du conseil du 22/07/2016
- Demande de subvention FEADER : terrain multisport
- Reprise délibération DRAC : mise en sécurité de l'ancienne synagogue
- Vente ferme Belet modification
- Clause résolutoires concernant la vente de la ferme Belet
- Tarifs médiathèque : délibération à annuler et à reprendre
- Annulation de la régie photocopies de la mairie
- Modification des horaires d'ouverture de la mairie
- Projet achat étang Badiqué
- Rétrocession de 2 parcelles à M et Mme Mathey
- Nom du nouvel EPCI après fusion
- Nomination du lotissement de M Nadalin
- Logement du 11, rue d'Alsace : travaux de réfection
- Décision modificative
- Motion de soutien à l'Alstom
- Question diverses

NB : ceci est une note informative et publique qui n'a rien à vendre. Sur le forum, on ne fait pas de politique mais on crée l'émulation. Les questions et remarques sont les bienvenues. Elles pourront être présentées au conseil.